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Mentions légales

Mentions légales du site www.meduse-systemes.fr

1. Éditeur du site

Le site www.meduse-systemes.fr (ci-après le « Site ») est édité par :

Méduse Systèmes SARL

Au capital de [à compléter, si souhaité]

176 Avenue de la Genestière

13750 PLAN D’ORGON – FRANCE

Tél. : +33 (0)4 84 84 68 30

E-mail : contact@meduse-systemes.fr

SIRET : 853 478 170 00022 – RCS TARASCON

Code APE : 4741Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR18853478170

Directeur / responsable de la publication :

Monsieur Olivier DUPONT, Gérant de la société.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

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2, rue Kellermann

59100 ROUBAIX – FRANCE

Site web : www.ovh.com

Tél. : +33 (0)9 72 10 10 07

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Méduse Systèmes se réserve le droit de modifier ou mettre à jour ces informations à tout moment,

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4. Responsabilité

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d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, mais ne peut garantir l’absence totale

d’erreurs, d’omissions ou de défauts de mise à jour.

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contact@meduse-systemes.fr en décrivant le problème (page concernée, action effectuée,

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la seule responsabilité de l’utilisateur. Méduse Systèmes ne pourra être tenue responsable de toutdommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du Site ou de contenus téléchargés (notamment

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5. Données personnelles et confidentialité

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conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD), à la loi Informatique et Libertés modifiée et au

règlement (UE) 2024/1689 sur l’intelligence artificielle (« AI Act »).

Pour plus d’informations sur les données collectées, les finalités des traitements, la durée de

conservation et l’exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation,

portabilité, directives post-mortem, réclamation CNIL), vous pouvez consulter la Politique de

confidentialité accessible à l’adresse suivante :

https://www.meduse-systemes.fr/politique-de-confidentialite

L’ancienne obligation de déclaration générale des fichiers auprès de la CNIL n’est plus en vigueur ; les

traitements sont désormais encadrés par la tenue éventuelle d’un registre interne des traitements et

le respect des obligations prévues par le RGPD.

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générative sous contrôle éditorial humain strict. Ces usages relèvent de systèmes d’IA à risque

limité au sens de l’AI Act (transparence requise depuis août 2025), sans décision automatisée ni

traitement de données personnelles dans les prompts.

Pour plus d’informations sur les données collectées, les finalités, vos droits et l’exercice de ceux-ci

(accès, rectification, effacement, etc.), consultez la Politique de confidentialité :

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pouvez consulter la Politique de gestion des cookies disponible à l’adresse suivante :

7. Propriété intellectuelle

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intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données, etc.).

Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de Méduse Systèmes ou font l’objet de droits

d’utilisation/licences dûment accordés. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation,

traduction, distribution, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque

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suivants du Code de la propriété intellectuelle.Le cas échéant, Méduse Systèmes peut également être titulaire des droits de producteur de bases de

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ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

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– Mise en forme et adaptation : Atelier Robin Martinez – www.atelier-robin-martinez.com

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encadrement du Site au sein d’un autre site, est subordonnée à l’autorisation expresse et préalable

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Pour toute demande d’autorisation, vous pouvez écrire à : contact@meduse-systemes.fr.

9. Sécurité et précautions d’usage

Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses

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d’attaques circulant sur Internet.

Méduse Systèmes ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de

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d’intrusion ou d’attaque informatique.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du

siège social de Méduse Systèmes, sauf règles de procédure impératives contraires.

La langue de référence pour l’interprétation des mentions légales est le français.

11. Contact

Pour toute question, demande d’information, signalement de contenu illicite ou suggestion

concernant le Site, vous pouvez contacter Méduse Systèmes :• Par courrier :

Méduse Systèmes SARL

176 Avenue de la Genestière

13750 PLAN D’ORGON – FRANCE

• Par e-mail : contact@meduse-systemes.fr

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Mise à jour le 24 février 2026.

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